mentions légales

1. Informations Générales

Nom de l’association : Le Volant des 7 Rivières
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : Boulevard Jean Henry fabre 84350 Courthézeon
Numéro de téléphone : 06 60 15 00 88
Adresse e-mail : secretariat@v7r-badminton.com
Directeur de la publication : Delphine Trouche
Numéro RNA : W842006493
Webmaster : Gwendoline Marchais : contact@gwendoline-webassistance.com

2. Hébergement du Site

Hébergeur : O2switch
Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
Numéro de téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site Le Volant des 7 Rivières (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Le Volant des 7 Rivières, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Le Volant des 7 Rivières.

4. Limitation de Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail, à l’adresse secretariat@v7r-badminton.com .

5. Données Personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Le Volant des 7 Rivières pour la gestion de ses membres et de ses activités. Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées au bureau de l’association.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Le Volant des 7 Rivières, secretariat@v7r-badminton.com .

6. Cookies

Le site Le Volant des 7 Rivières peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

7. Liens Hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Le Volant des 7 Rivières.

8. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Le Volant des 7 Rivières est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Avignon.